Madame, Monsieur,

Secrétaire Générale au sein du collège Francis Carco, j’ai pris mes fonctions en novembre 2025. Dans le cadre de la reprise et de la sécurisation de la gestion comptable de l’établissement, je procède actuellement à un état des lieux des subventions OFAJ suivies par l’établissement.

À cette occasion, j’ai identifié un solde créditeur de 1 537,17 € correspondant à une subvention attribuée dans le cadre d’un précédent projet.

Le décès soudain de mon prédécesseur en juillet 2025 n’ayant pas permis une passation complète des dossiers, nous rencontrons à ce jour des difficultés pour reconstituer l’historique administratif et financier du projet concerné ainsi que pour retrouver l’ensemble des pièces justificatives dans nos archives.

Dans ce contexte, et afin de sécuriser la régularisation de ce dossier, je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir nous accompagner dans la reconstitution des éléments suivants :

  • la référence ou le numéro du projet concerné ;
  • le montant initial de la subvention ainsi que les éléments relatifs aux versements et aux dépenses réalisées ;
  • le statut administratif actuel du dossier.

Par ailleurs, notre établissement s’inscrit dans une dynamique de relance durable des mobilités franco-allemandes, avec un projet de nouvelle mobilité prévu à l’horizon de l’année scolaire 2027/2028, porté par notre professeure d’allemand.

Dans une logique de continuité éducative et de cohérence des actions déjà engagées, nous attirons votre attention sur l’intérêt qu’il y aurait à envisager les modalités permettant d’assurer une utilisation optimale du solde identifié dans le cadre des règles de gestion de l’OFAJ, notamment dans la perspective de ce nouveau projet. Cette solution permettrait en effet de garantir une continuité pédagogique fluide, tout en simplifiant le traitement administratif du dossier.

Dans l’hypothèse où cette option ne pourrait être retenue, nous nous conformerons naturellement aux modalités de régularisation qui nous seront indiquées, notamment en cas de nécessité de reversement.

Nous serions également reconnaissants de bien vouloir nous préciser les conditions dans lesquelles un nouveau projet pourrait être accompagné par l’OFAJ, y compris en matière de financement complémentaire.

Je vous remercie par avance pour votre accompagnement et votre aide dans la clarification de cette situation, et reste bien entendu à votre disposition pour tout complément d’information.

Dans l’attente de votre retour, 

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

no-img

Etablissement scolaire

Françoise

Rue Emile Borel
12200 VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
Occitanie
France

Contact

no-img

Françoise GOOTS-TERRUSSE